1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.elisabethbrillant.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Elisabeth Brillant
Responsable publication : Elisabeth Brillant
Hébergeur : OVH. SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419
2. Crédits photos.
© – Elisabeth Brillant
3. Informations mises à disposition.
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du présent site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
4. Droits d’auteur.
Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des éléments constituant le présent site (textes, messages, images, photos, graphismes, logos, marques, sons, vidéo, logiciels, plans, noms, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive du propriétaire du site internet http://www.elisabethbrillant.fr, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, de tout ou partie du contenu de ce site sur quel que support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
5. Données à caractère personnel.
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives que vous laissez sur ce site. En outre, nous nous engageons à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers, personne physique ou morale.